Au Coeur de l'Enfance

 

 

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE


Article 1 : Présentation

Les objets vendus sur ce site www.aucoeurdelenfance.com sont proposés par Mr et Mme USHER inscrit au Registre du Commerce de Carcassonne sous le N° 449.200.369
Adresse postale : Au Coeur de l'Enfance - 9, rue des Horts - 34560 POUSSAN

Article 2 : Réglementation

Conformément à la législation en vigueur, les objets proposés à la vente sur ce site sont soumis à la réglemention "d'objets de collection" ne convenant pas aux enfants de moins de 14 ans sauf exceptions signalées individuellement.

Article 3 : Propriété commerciale

"Au Coeur de l'Enfance" conserve l'entière propriété des photos et/ou références et/ou descriptif texte sur ce site ; toute utilisation et/ou reproduction sans notre accord sera considérée comme frauduleuse.

Article 4 : Commande

Toute commande passée sur se site devient définitive à réception du réglement. Le réglement peut-être effectué : en ligne, en chèque par courrier (envoyez une commande sur papier avec le chèque comprenant le montant des achats + les frais de port) ou par virement bancaire sur notre compte (nous faire une demande par e-mail).

Toute commande destinée à une livraison hors France métropolitaine, Monaco ou Andorre est possible et doit faire l'objet d'un accord préalable par e-mail à : aucoeurdelenfance@wanadoo.fr


Article 5 : Livraison

L'envoi s'effectue par collissimo dès le lendemain d'encaissement de la commande aux conditions de délais en vigueur.
Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de grèves ou évènements inprévisibles indépendant de notre volonté.

Article 6 : Tarifs de livraison France métropolitaine/Monaco/Andorre

Commande de 2 à 49€.........6,00€
50 à 99€........8,00€
100 à 149€.......10,00€
Gratuit à partir de 150€uros de commande


Des tarifs spéciaux sont appliqués sur les objets lourds et/ou volumineux

Toute anomalie liée à la livraison doit nous être communiquée par e-mail ou courrier sous 48h.

Article 7 : Rétractation de l'acheteur

Article L121-20 du Code de la Consommation
(Ordonnance nº 2001-741 du 23 août 2001 art. 5, art. 11 Journal Officiel du 25 août 2001)
Le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.
Article L121-20-1 du Code de la Consommation
Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser sans délai le consommateur et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.

Article 8 : Modalités de retour

Retournez-nous sous 7 jours les différents objets en parfait état, complet et conservés dans leur emballage d' origine accompagnés d'une copie de la facture. Sont considérés comme faisant partie intégrante des objets : les emballages de présentation et tous les accessoires (clefs, notices, etc...). Vous serez remboursés du prix des articles mais l'ensemble des frais de port restent à votre charge.

Article 9 : Relation client et service après vente

Pour toute information le client peut nous contacter par e-mail, une réponse lui parviendra sous 48h.

Article 10 : conclusion

les 9 articles ci-dessus régissent les relations contractuelles entre "Au Coeur de l'Enfance" et le client sans aucune réserve sauf accord entre les 2 parties. Toute commande passée signifie l'acception entière de ces conditions générales de vente par le client.

 
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